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Charte du forum "à lire et à approuvé merci"

 
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Admin Thierry
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MessagePosté le: Lun 18 Déc - 09:03 (2017)    
Sujet du message: Charte du forum "à lire et à approuvé merci"
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I Convivialité et respect

II : Accès et inscription
  
Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous
inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique valide.


Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel),
- de supprimer vous-même vos contributions.
L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur).
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identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.


III : Droits et devoirs du lecteur
  
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs. Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).


IV : Droits et devoirs du contributeur
  
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés. La direction et la modération se donnent le droit de reproduire certaines contributions sur d'autres parties du site. Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité.
A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.


Par exemple :
Vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).
Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
Tout contributeur s'engage à ne pas publier d'adresse menant à quelque site commercial dont il serait propriétaire ou bénéficiaire.


V : Modération
  
Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. L’équipe de modérateurs s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif.


Elle se réserve notamment la possibilité de supprimer la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. Toute l'équipe de la modération sera intransigeante sur les écrits injurieux ou teintés de menaces envers un autre participant.


Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en contactant le modérateur ou l'administrateur ou en utilisant un MP.


En vous inscrivant sur ce forum ou en y participant, vous marquez votre accord sur le fait que les administrateurs et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer entièrement ou en partie, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment.


VI: Sanctions :
  
- L’administrateur et l’équipe de modération peuvent décider des sanctions en cas de manquements aux règles de ce forum ou à celles de la bienséance. - Ces sanctions peuvent aller d’un simple avertissement à l’exclusion définitive en passant par l’exclusion temporaire pour une durée plus ou moins longue.
- Toute tentative de se soustraire à ces sanctions par une nouvelle inscription en changeant de pseudonyme ou par l’utilisation d’un autre pseudonyme déjà existant, entraînera un doublement de la sanction.
- Dans un esprit de démocratie, toute décision d’exclusion sera prise à l'unanimité par l'équipe de la modération, en cas d'égalité pour départager, la voix de l’administrateur comptant double.


VII : Les modérateurs :
  
-Les modérateurs sont choisi par l'administrateur , ils seront amenés a moderer certaines categories du forum et ce avec impartialité

VIII : Référencement des messages
  
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

IX :Destination des données collectées et des messages archivés:
  
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande. Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.


X :Modification et suppression des messages:
  
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à l'administrateur via MP en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.


XI :Responsabilité des messages:
Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous la propre responsabilité de leurs auteurs.
  
L’Administrateur Thierry
_________________
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MessagePosté le: Lun 18 Déc - 09:03 (2017)    
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